Déclarer une œuvre dans le portail des membres

Avant de commencer

Connectez-vous au portail SOCAN
Ayez les informations concernant les contributeurs et les parts en main
Vous pourrez sauvegarder une ébauche de déclaration et la déclarer plus tard.

Étape 1 — Accès à la déclaration d’œuvres

1. Cliquez sur Déclarer une nouvelle œuvre dans le menu Œuvres

Étape 2 — Saisir les détails de l’œuvre

Remplissez les champs obligatoires

• Titre original
• Langue
• Durée

Champs facultatifs :

• Genre
• Instrumentation (p. ex., groupe, orchestre, chorale)

Le genre est facultatif et n’a aucun impact sur la déclaration.

Consultez la section Conseils utiles pour plus d’information





Étape 3 — Ajoutez des titres alternatifs (si applicable)

• Ajoutez des titres alternatifs si l’œuvre est connue sous différents noms.
• N’ajoutez pas des remixes ou des versions alternatives ici.





Étape 4 — Ajoutez les numéros d’œuvres (facultatif, mais recommandé)

Si applicable, entrez les identifiants de l’œuvre comme :

• L’ISRC (pour des œuvres déjà parues)

Ajouter des identifiants nous aide à identifier adéquatement vos œuvres pour vous verser vos redevances.



Étape 5 — Choisir le type d’œuvre

Choisissez l’option qui représente le mieux votre œuvre :

• Œuvre originale
• Arrangement
• Musique de production
• Œuvre commandée pour la télévision, le cinéma ou la publicité (« cue »)

Assurez-vous de ne pas cocher Œuvre originale afin de pouvoir cocher Arrangement

Cliquez Suivant pour continuer.

Étape 6 — Ajouter les détails sur les contributeurs

1. Le compte que vous voyez apparaîtra comme contributeur par défaut.
2. Cliquez sur Ajouter nouveau pour ajouter d’autres contributeurs
3. Cliquez sur les trois points pour effectuer une recherche par nom ou numéro IPI du membre
4. Faites une recherche à l’aide du numéro IPI, du numéro de compte ou du nom du contributeur. Vous pouvez aussi affiner votre recherche par éditeur ou créateur. Sélectionnez le contributeur.



Étape 7 — Entrez les parts du contributeur

• Entrez les parts de du droit d’exécution et les parts mécaniques
• Assurez-vous que le total des parts est 100 %

Notes importantes :

• S’il n’y a pas d’éditeur, les parts de droit d’exécution et de droit de reproduction sont généralement identiques.
• Si l’œuvre est publiée, attribuez 100 % de la part de droit de reproduction à l’éditeur
• Si vous n’êtes pas certain, n’entrez pas de parts de droit de reproduction.
• La société d’affiliation aux États-Unis sera remplie automatiquement en fonction de nos dossiers.

Apprenez-en plus sur les droits mécaniques et comment souscrire pour le droit de reproduction

Ajouter vos parts mécaniques dans le portail

Étape 8 — Téléverser des pièces jointes (facultatif)

Vous pouvez téléverser des pièces justificatives comme :

• Preuve de libration de droits pour des échantillonnages

ℹ Des fichiers audio ne sont pas requis. Merci de ne pas tenter d’en téléverser.

Cliquez Suivant pour continuer.

Étape 9 — Ajouter des détails supplémentaires (facultatif)

ajoutez des détails supplémentaires comme :

• Interprète

Cliquez Suivant lorsque vous avez terminé.

Étape 10 — Examen et soumission

1. Passez attentivement en revue toutes les informations.
2. Choisissez une des deux options :
• Confirmer et soumettre ma déclaration
• Sauvegarder ma déclaration (pour y revenir ultérieurement)

Étape 11 — Suivi de votre déclaration

• Les ébauches d’œuvres apparaissent dans la section Voir mes ébauches d’œuvres
• Les ébauches soumises apparaissent avec le statut Ébauche soumise
• Une fois examinées et approuvées, les œuvres apparaissent dans la section Mes œuvres déclarées

Besoin d'aide ?

Ouvrez une nouvelle demande de soutien dans votre portail des membres..

Comment soumettre une demande (cas) dans le Portail des membres

Écrivez-nous à : members@socan.com ou appelez l’équipe des adhésions au 1-866-307-6226.